Ce contrat de location à la Nuit, au Week-end ou à la Semaine est réservé à l’usage exclusif de la location d’hébergements de SPAssionément: Meublé de Tourisme.

Ce document fait office de conditions générales, de contrat de Location, et détaille des règles relatives à l’occupation de l’appartement et de la copropriété, elle est portée à connaissance du locataire, sur le site internet, et sur les échanges email. Toutes les règles de la location et du contrat sont réputées acceptées dès la validation de la réservation.

En aucun cas SPAssionément ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’utilisation de ses contrats par des tiers ou à des fins autres que celle prévue.

-DURÉE DU SÉJOUR :
Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

-CONDITION DE COMMANDE :
Spassionnement se réserve le droit de refuser une réservation ou d’exiger un paiement anticipé, en cas d’arriéré de facture ou d’insolvabilité. Dès lors, que vous avez acceptez les C.G.V, votre réservation vous appartient. Spassionnement se réserve tous droits aux vues d’un manquement aux dites Conditions Générales de Vente de Spassionnement. Le Client n’est pas autorisé à supprimer ou à modifier les mentions de Spassionnement relatives aux droits d’auteur.

-CONTRAT :
La réservation prend acte lorsque le locataire aura fait parvenir au propriétaire le paiement intégral, valant acceptation du présent contrat, la validation électronique faisant office de Signature et d’acceptation.

Le détail du contrat, les conditions, horaires seront celle prévues par la réservation, le contrat s’appliquant de plein droit, toute modification sera soumise à l’acceptation préalable du loueur et pourra donner lieu à un supplément.

Cet appartement proposé à la location a une capacité maximale d’accueil de deux personnes et ne peux en aucun cas être dépassé. Toute personne appelée à occuper, pour tout ou partie du séjour, le lieu loué doit être déclaré par le locataire et sous sa seule responsabilité. En raison des équipements de Spa et Sauna, l’accès au logement et interdit aux personnes de moins de dix-huit ans.

Déroger à ces règles entrainerait un départ immédiat du ou des locataires, sans préavis ou sans aucun remboursement même partiel.
Toute infraction à ce dernier alinéa pourrait entraîner la résiliation immédiate de la location, le produit de la location restant acquis au propriétaire, les frais de recouvrement, judiciaires et des dommages et intérêts, peuvent être demandé à titre de réparation.

-RÉTRACTATION, ANNULATION PAR LE LOCATAIRE :
Il est rappelé au Client, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-20 du Code de la consommation. Le paiement est total et définitif dès la réservation. Toutefois en cas d’empêchement légitime et sérieux, le Client pourra demander à l’Hébergeur à reporter les dates de sa réservation si cette demande intervient 15 jours avant la date de son séjour. Le Client pourra également demander le remboursement de son séjour dans les conditions suivantes :

-En cas d’annulation de votre séjour plus de 45 jours avant la date prévue, 100% de votre réservation vous sera remboursée moins les frais de dossier (plateforme bancaire et de réservation).
-En cas d’annulation de votre séjour plus de 30 jours avant la date prévue, 50% de votre réservation vous sera remboursée moins les frais de dossier (plateforme bancaire et de réservation).
-En cas d’annulation de votre séjour moins de 30 jours avant votre arrivé, aucun remboursement ne sera possible.

-En cas de report, la réservation devra être assumée dans un délais de trois mois selon disponibilités du calendrier.

L’Hébergeur ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution ou la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, en cas de fait d’un tiers ou fait du Client.

-GARANTIE ANNULATION

Article 11 – Garantie optionnelle de limitation des sommes retenues dans certains cas d’annulation ou d’interruption de séjour dite « Garantie Annulation ».

Spassionnement propose dans le cadre du contrat de vente, une Garantie optionnelle de limitation des sommes retenues dans certains cas d’annulation ou d’interruption de séjour strictement définis dans le présent contrat. Les frais de dossiers et le montant de la « Garantie Annulation » ne sont dans tous les cas pas remboursés. Le client est régulièrement informé que cette « Garantie Annulation » n’est pas un contrat d’assurance-annulation. Cette garantie optionnelle de limitation des sommes retenues prévoit pour le client bénéficiaire :

• Le remboursement des sommes versées à Spassionnement, déduction faite d’une retenue de 10% du prix du séjour en cas d’annulation,
• Le remboursement du loyer non couru déduction faite d’une retenue de 10% du montant de la valeur restante du séjour suite à l’interruption.
• MOTIFS D’ANNULATION ET D’INTERRUPTION STRICTEMENT PREVUS DANS LE CONTRAT:

• Accident ou maladie du client (cf. définition du client art.2) entrainant l’impossibilité pour celui-ci de se déplacer pour son séjour ; décès du client, et accident ou maladie de son conjoint ou descendants directs nécessitant la présence impérative du client à ses côtés ; décès de son conjoint, de ses ascendants ou descendants directs.
• Complications dues à l’état de grossesse entraînant la cessation absolue de toute activité professionnelle ou autre et sous réserve qu’au moment de la souscription du séjour et/ou qu’au moment du départ, la personne ne soit pas enceinte de plus de 6 mois et que les complications ne soient pas connues ou prévisibles lors de la souscription;
• Dommage matériel atteignant les biens immobiliers du client, survenant au maximum 48h avant son départ ou pendant son séjour et nécessitant impérativement sa présence sur les lieux du sinistre en vue d’effectuer les actes conservatoires indispensables ;
• Empêchement de prendre possession des lieux loués par suite de licenciement ou mutation du client, sous réserve que cette décision ne soit pas connue au moment de la réservation du séjour et dans la mesure où la notification de l’employeur est postérieure à la prise d’effet de la « Garantie Annulation » et à la date contractuelle du début de la location ;
• L’octroi d’un emploi ou d’un stage par le POLE EMPLOI à condition qu’il débute avant ou pendant la location et qu’il ne soit pas prévu au moment de la réservation du séjour ;
• Impossibilité de se rendre sur les lieux du séjour par suite de grève, émeute, barrage, manifestation, mouvement populaire empêchant la circulation le jour prévu pour l’arrivée et dans les 48 heures qui suivent et attestée par les autorités compétentes ;

Si le client est contraint d’annuler ou de renoncer à son séjour dans les 48 heures précédant ou suivant la date contractuelle du début de location ou se trouve obligé de quitter les lieux en raison de l’interdiction d’accès aux sites par décision d’une autorité compétente pour cause de pollution ou d’épidémie dans un rayon de 5 km de la location.

Motifs d’annulation ou d’interruption non pris en compte : Outre les exclusions prévues aux conditions générales, sont exclues des garanties définies aux articles ci-dessus :

• Le suicide et la tentative de suicide du client;
• Les affections chroniques connues et les maladies déjà connues du client à la conclusion du contrat ;
• Les maladies en cours de traitement non connues à la conclusion du contrat et qui n’auraient pas été déclarées par le client dans les 72h de leur survenance ;
• L’annulation provoquée par une personne hospitalisée au moment de la réservation de la location ou de la souscription du contrat ;
• La maladie nécessitant des traitements psychiques ou psychothérapeutiques y compris les dépressions nerveuses n’ayant pas nécessité une hospitalisation de 5 jours minimum au moment de la date d’annulation de la location ; Si les conditions d’application de cette « Garantie Annulation » ne sont pas remplies et si les motifs invoqués par le bénéficiaire ne peuvent être pris en compte, seront appliquées par défaut les conditions de l’article ci-dessus pour le calcul des pénalités forfaitaires retenues. Tous les autres motifs non expressément prévus dans le présent contrat ne seront pas pris en compte.

-PRISE D’EFFET

Cette « Garantie Annulation » prend effet le lendemain de la réservation ferme par le client (Cf. art. 5) et pour la période indiquée au contrat de location. La preuve de la date du paiement doit être fournie par le client. Cette « Garantie Annulation » s’applique uniquement pour les ventes réalisées par Spassionnement au client et dans les conditions contractuelles définies ci-contre.

-FORMALITES ET DELAI DE PREVENANCE

Pour obtenir un remboursement optimal du séjour en cas d’annulation, dans les conditions contractuelles de la « Garantie Annulation », le client devra nécessairement prévenir et informer Spassionnement par lettre recommandée avec avis de réception complétée des pièces justificatives exigibles, avant la date contractuelle de prise de possession des lieux loués. En cas de prévenance tardive ou postérieure à la date contractuelle de prise de possession des lieux loués, le remboursement du séjour suivant les conditions contractuelles de la « Garantie Annulation » sera calculé au prorata de la durée restante du séjour à compter de la date d’émission par le client, de la lettre recommandée avec avis de réception complétée des pièces justificatives exigibles (seule la date indiquée sur l’avis postal d’envoi sera prise en compte par Spassionnement). Le client est régulièrement informé que la durée du séjour correspondante à la période durant laquelle Spassionnement n’aura pas été informé de son annulation ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Pour obtenir un remboursement du loyer non couru en cas d’interruption de séjour, dans les conditions contractuelles de la « Garantie Annulation », le client devra nécessairement prévenir et informer Spassionnement par lettre recommandée avec avis de réception complétée des pièces justificatives exigibles, avant la date contractuelle de départ des lieux loués, sans quoi il ne sera procédé à aucun remboursement (seule la date indiquée sur l’avis postal d’envoi sera prise en compte par Spassionnement).

-LES OBLIGATIONS DU CLIENT

La demande de remboursement en cas d’annulation ou d’interruption du séjour, dans les conditions contractuelles de la « Garantie Annulation », doit être accompagnée d’un certificat médical ou d’un certificat d’hospitalisation ou de traitement précisant la gravité de la maladie ou de l’accident et les conséquences prévisibles, et en cas de décès, d’un certificat ou de la fiche d’état civil. Il en est de même pour toute autre personne dont la maladie ou l’accident a entraîné le bénéfice de la « Garantie Annulation », sous peine de déchéance des droits du client au bénéfice de cette garantie. Le client doit également transmettre à Spassionnement tous renseignements ou documents qui lui seront demandés pour justifier le motif de son annulation ou de son interruption, et également l’original de la facture acquittée ou du paiement partiel de sa réservation auprès de Spassionnement ou le bon En cas d’accident, le client doit en préciser les causes et circonstances et fournir à Spassionnement l’ensemble des justificatifs pouvant en attester. Le client invoquant un des cas de figure strictement défini dans le contrat peut prouver sa bonne foi par tout moyen à la demande de Spassionnement, pour obtenir le bénéfice de cette « Garantie Annulation ».

-CONDITION D’USAGE DE LA « GARANTIE ANNULATION »

La mention sur le contrat de réservation et autres documents liés à la réservation (facture, bon d’échange) en version informatique ou imprimée précise le choix définitif du client d’acheter cette « Garantie Annulation ». En cas d’achat de cette « Garantie Annulation », toute demande d’annulation ou d’interruption de séjour sera prise en compte aux clauses ci-avant explicitées dans le présent article. Pour les cas d’annulation sans acquisition de la « Garantie Annulation ».

– ANNULATION COVID :

PANDÉMIE COVID-19 Année 2020-21, conformément à la loi d’urgence voté par l’état Français et l’union Européenne:
Publication Journal Officiel JORF n°0074 du 26 mars 2020 texte n° 34,– Dans le Cadre d’un confinement National / Régional / International avec Interdiction de Déplacement- Ou en cas de fermeture de l’établissement imposée par l’administration, ou l’A.R.S (Agence Régionale de Santé).Les réservations Impactées Bénéficierons au choix d’un Report gratuit à conditions équivalentes, ou d’un avoir valable 12 mois.Dans Tous les autres Cas, les conditions générales s’appliquent.

– ANNULATION PAR LE PROPRIÉTAIRE :

Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, lorsque l’annulation est de son propre fait. En effet, en cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles (tels que des travaux obligatoires ou liés à des circonstances exceptionnelles), l’Hébergeur se réserve la possibilité d’annuler la réservation passée par le Client et s’engage dès lors à procéder au remboursement intégral, sans frais supplémentaires, dans un délai de 7 jours à compter de l’avis d’annulation délivré au Client.

– ARRIVÉE / DEPART:

L’heure d’arrivée est fixée à 18h00, celle du départ est à 11H00.Certaines dates, peuvent être soumises à des horaires spécifiques, dans ces cas bien particulier celle-ci seront notifiées, et figurerons sur le bon de réservation du locataire, celles-ci devront être respectées par le locataire comme un terme du contrat.

-INTITULE DE PAIEMENT:

Tous paiements réalisés sur le site SPAssionnément porte l’intitulé SPSNT.

–RÈGLEMENT DU SOLDE :
Le client affirme qu’il est entièrement en aptitude de se servir du moyen de paiement servi pour le règlement de sa commande et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultants de l’acquisition de sa prestation.

Les tarifs applicables sont ceux figurant sur le site internet de SPAssionnément en vigueur au moment de la réservation, sauf offre promotionnelle particulière. Les montants publics publiés pourraient d’être modifiés sans préavis.

Les tarifs sont inscrits en euros, en montant TTC, et ne sont utilisables seulement concernant les dates indiquées sur la confirmation de réservation, ils comportent la taxe de séjour.

Le client reçoit une confirmation de réservation à l’issue de sa commande. La confirmation de la réservation du client par SPAssinnément est attachée à l’encaissement du prix des prestations et la réception d’une copie de la pièce d’identité du client qui sera réclamé après le règlement.
La confirmation de la réservation résume les prestations commandées et les tarifs correspondants.

Le paiement est réalisé par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Master Card/ Eurocard) dont le détendeur est le réservant. Le client affirme avoir donné l’accord de débiter le montant relatif et donne l’accord d’exécuter une empreinte bancaire de 500€ qui sera automatiquement effectuée 4 jours avant le passage du client (cette empreinte sera valide 3 jours après la sortie des lieux du client).

Conformément à l’article L133-8 du Code monétaire et financier, et sauf disposition légale contraire, l’utilisateur de services de paiement ne peut abroger un ordre de paiement quand il a été reçu par le bénéficiaire de paiement du payeur.
Le règlement de la somme totale du séjour relatif à la prestation à l’instant de la réservation est réalisé en globalité par carte bancaire sur le site Internet de SPAssionnément.

– CARTES CADEAUX

Toute carte cadeau sera commandée et payée en intégralité sur le site internet SPAssionnément.
Le destinataire bénéficiera d’un code unique lui permettant d’utiliser sa carte cadeau directement sur le site internet SPAssionnément.
L’ emprunte bancaire servant de caution pour entrer dans les lieux sera effectuée par téléphone 4 jours avant la date de séjour.

-RECUPERATION DES CLEFS/ ENTREE DANS LA SUITE ROMANTIQUE

L’arrivé et le départ dans la suite romantique se font en toute autonomie à partir de 18H00 jusqu’à 11H00 pour les nuitées, de 13H00 à 16H00 pour l’utilisation en « Après midi ». Vous recevrez un code créer pour le client sur mesure pour votre séjour. Il suffira d’entrer le code sur le digicode pour récupérer les clefs et rentrer dans le logement. Des porte-documents inclinés sont à disposition du client pour de faciliter l’utilisation des accessoires mis à disposition et le bien-être de chacun.
Lors du départ, il suffira de remettre les clefs dans le boitier a clef.
SPAssionnément est connecté en wifi avec le boitier à clef ce qui permet d’avoir une traçabilité complète des horaires d’arrivé et du départ du client.

– ÉTAT DES LIEUX :
L’état des lieux et l’inventaire de la qualité et de la quantité du mobilier, meubles meublants et divers équipements seront remis en début de séjour par l’Hébergeur au Client. Il appartiendra à ce dernier de signaler toutes précisions sur l’état des lieux par téléphone ou par mail dès son arrivée. Passé ce délai, les biens loués seront considérés comme complets et exempts de vices ou dommages à l’entrée du Client.
Le ménage de fin de séjour est inclus.
Toutefois la suite doit être rendue dans un état de saleté acceptable. Si la suite est rendue dans un état jugé inapproprié, un supplément pour dégradation pourra être retenu sur le montant de la caution.

– UTILISATION DES LIEUX :
Spassionnement dispose d’un règlement intérieur consultable sur place dont le client s’engage à prendre connaissance dès le début de son séjour et s’engage à le respecter. En outre :
– Tous les animaux sont interdits au sein de l’espace Spasssionnement.
– La suite ne peut être utilisé à d’autres fins que celle d’habitation par le locataire. (Il est interdit d’organiser une « fête » à plus de 2 personnes, ou d’y pratiquer une activité professionnelle ou contraire à la loi française et aux bonnes mœurs).
-Il est strictement interdit de fumer dans l’appartement.
– Il est interdit aux personnes souffrant de troubles au cœur, de pression artérielle importante ou aux femme enceinte d’utiliser le sauna. D’une manière générale, l’Hébergeur ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable, du fait de l’état de santé du client, et aucun remboursement ou demande de dédommagement ne pourront avoir lieu de ce fait.

-Éviter toutes nuisances sonores excessives au-delà de 22h00 pour préserver la tranquillité du voisinage.
-La consultation de sites internet non autorisés par la législation française en vigueur est interdite. Cet usage de l’accès internet doit rester à usage familial et normal.
– Toutes activités illégales est strictement proscrites.
Dans tous les cas, les propriétaires ne pourront être tenus responsables des activités illégales ou contraires aux bonnes mœurs de ses clients, à l’intérieur de l’appartement loué, comme à l’extérieur de la copropriété. La responsabilité du ou des locataires sera alors engagée(s). Les propriétaires se réservent le droit de signaler aux forces de l’ordre toutes activités citées ci-dessus.
En cas de violation des règles suivantes, nous nous réservons le droit de mettre fin immédiatement au contrat de location, entrainant un départ immédiat du ou des locataires, sans préavis et sans aucun remboursement, ainsi que des pénalités déduites sur le montant de la caution :
– Présence de plus de 2 personnes dans l’appartement, non déclarées au propriétaire : 500 € par personnes.
– Non-respect du voisinage et nuisances sonores avérées : 150 €
– Fumer ou odeur de tabac dans l’appartement (La responsabilité du locataire sera engagée en cas d’accident ou d’incendie) : 200 €

– Au départ du logement s’assurer de la fermeture des portes et fenêtres, ainsi que de la fermeture des robinets: 150€

-Pour votre sécurité, une caméra de vidéosurveillance filme l’intérieur du jardin des parties communes ainsi que le portail d’accès au logement.

– ASSURANCES :
L’Hébergeur décline toutes responsabilités en cas d’accident ou de vol.

Le Client est responsable des dommages qu’il peut occasionner aux locaux, mobilier et à l’immeuble.
Le Client déclare avoir souscrit une garantie responsabilité civile dans le cadre d’une assurance spécifique. Cette assurance pourra être sollicitée par l’Hébergeur en cas de litiges ou dégradations.

– OBJETS DE VALEUR:

Spassionnement vous recommande de ne pas laisser d’objets de valeur dans les hébergements ou vos véhicules et décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit pendant ou à la suite de votre séjour.

– PAIEMENT DES CHARGES :
Sont inclus dans la location, l’eau et l’électricité pour une utilisation « normale ». Toutes utilisations excessives et injustifié pourra être facturée au locataire sans facultés de discutions.

– PANNE DE MATÉRIEL :
Dans l’hypothèse d’une panne de matériel pendant la durée du séjour, aucun dédommagement ne pourra être demandé par le locataire, « exceptionnellement » le propriétaire peut offrir une remise commerciale sur le prochain séjour. Si la panne arrive « avant » la location, le propriétaire s’engage à prévenir le locataire, celui-ci prévenu peut décider d’annuler la réservation avec perte de son acompte, ou bénéficier d’une remise de 10% sur son séjour.

– RÈGLES D’HYGIÈNE:

Hygiène Sauna & Spa : Merci de respecter les Équipements tels que le Spa et le Sauna. Nourriture, boisson, alcool, sont interdits dans le Sauna.

– ÉQUIPEMENTS VERANDA DU BIEN-ÊTRE :

AUCUNS PRODUITS AUTORISES de quelque nature qu’ils soient: savon, bain moussant, huiles… sont interdits. La Balnéo SPA doit être mise en route qu’une fois remplie, et l’éteindre avant vidange, aucun produit savon… autorisés pendant le cycle de massage, il appartient au locataire de gérer tout débordement d’eau dû à son utilisation.
Le Sauna doit être éteints après son utilisation.

–OPTIONS ET DECORS :

Sera déduit sur la caution tous décors récupérés par le client.

Le coffret pierre chaude ainsi que le thermomètre est facturé 50 euros en cas de récupération par le client.

– REMISE DES CLEFS :
L’acceptation des clefs fait office d’acceptation de l’ensemble des règles relatives au logement, conditions générales de vente, règles d’utilisation des différents équipements et appareils, état des lieux certifié conforme, conformité des modalités de réservation, acceptation du règlement intérieur…

– HYGIÈNE & SECURITE & AMENAGEMENT :
Des mesures spécifiques ont été misent en œuvre pour assurer votre sécurité, la nôtre, et la sécurité collective. Néanmoins celle-ci ne sera possible qu’avec la participation de tous. Des mesures spécifiques d’hygiène sont misent en œuvre dans les logements avant chaque arrivée, ménage, désinfections, linge, mise à disposition de gel hydroalcoolique…

– JEU CONCOURS :

Toutes nuitées gagnées lors d’un jeu concours(radio,résaux-sociaux)Spassionnement sont reservables un dimanche, dans la limite de trois mois après la date des résultats.